En tant que Bureau d'Études Techniques (BET) Climatisation / Ventilation (CVC), vous êtes le garant du confort et de la santé des occupants d'un bâtiment neuf ou réhabilité. En collaboration avec l'architecte, vous réalisez les études de faisabilité, les bilans calorifiques, et les notes de calcul pour dimensionner les réseaux CVC.
Votre expertise est essentielle : un défaut de conception peut engendrer un inconfort thermique, une mauvaise qualité de l'air (QAI), et un gaspillage énergétique. Votre Assurance Responsabilité Civile Professionnelle (RC Pro) doit être adaptée à ce risque de performance et de santé publique.
🎯 Le Risque de Sous-Performance et de Mauvaise Qualité de l'Air 💨
Votre responsabilité est engagée par la promesse de confort et d'efficacité. Votre RC Pro doit être robuste face à :
Faute de Conception/Calcul Calorifique 📝 : Une erreur dans le bilan calorifique ou le dimensionnement des centrales de traitement d'air qui conduit à une sous-performance du système (locaux trop chauds ou mal ventilés).
Problème de Qualité de l'Air (QAI) : Un défaut dans la conception de la ventilation ou de la filtration qui entraîne une mauvaise qualité de l'air intérieur, pouvant avoir des conséquences sur la santé des occupants (RC).
Dommages Décennaux Indirects : Un dysfonctionnement majeur du système CVC peut rendre l'ouvrage impropre à sa destination (ex : hôpitaux, laboratoires, bureaux où le confort est essentiel). Vous êtes engagé sous le régime décennal.
Surcoût Énergétique : Le système que vous avez conçu génère une surconsommation énergétique par rapport aux promesses, entraînant un préjudice financier pour le maître d'ouvrage.
Pièces Écrites Défaillantes : Le CCTP que vous rédigez est imprécis, entraînant un choix de matériel inadapté ou des coûts de reprise importants.
🛡️ RC Pro : Couverture du Bilan Calorifique et de la Conformité CVC
Pour le BET Climatisation / Ventilation, la RC Pro est essentielle pour couvrir les conséquences financières et juridiques liées à la conception et au dimensionnement des réseaux de confort :
Couverture Décennale : Votre RC Pro doit garantir votre responsabilité décennale indirecte découlant de vos études.
Couverture des Études : L'assurance doit couvrir les études de faisabilité/calorifique, les notes de calcul de dimensionnement et la rédaction des CCTP des lots CVC.
Protection Juridique : Elle est vitale pour gérer les litiges avec l'entreprise d'installation, les utilisateurs (plaintes pour inconfort) ou le maître d'ouvrage en cas de non-conformité majeure du système CVC.
💼 Choisissez la Couverture Adaptée au Confort
Votre expertise est la garantie du bien-être et de l'efficacité énergétique. Votre assurance doit couvrir explicitement l'ingénierie CVC, le dimensionnement des réseaux aérauliques et l'engagement décennal indirect.
Ne laissez pas le risque gâcher le confort de vos conceptions.
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