En tant que Bureau d'Études Techniques (BET) Géotechnique, vous êtes l'acteur le plus critique de tout projet de construction (neuf, rénovation, extension, changement de destination). Vous étudiez, analysez et dimensionnez les fondations en vous basant sur la résistance des sols et les risques hydrologiques du site.
Votre expertise engage directement la stabilité et la pérennité de l'ouvrage. Une erreur dans une étude G1 ou G2 peut conduire à des désordres majeurs (affaissements, glissements de terrain). Votre Assurance Responsabilité Civile Professionnelle (RC Pro) doit être d'une précision absolue pour couvrir votre responsabilité décennale.
🎯 Le Risque d'Erreur dans les Études G1 à G5 📉
Votre responsabilité est totale sur la connaissance du sous-sol. Votre RC Pro doit être robuste face à :
Faute de Diagnostic (G1/G5) 📝 : Une erreur dans l'évaluation de la résistance ou de la teneur en eau d'un sol qui conduit à un dimensionnement inadapté des fondations par le BET structure.
Non-Conformité Réglementaire : Non-respect des missions obligatoires de la norme NF P 94-500 (études G1 à G5) ou des réglementations en vigueur, exposant le maître d'ouvrage à un risque non identifié (ex: danger de liquéfaction ou de retrait-gonflement des argiles).
Risque Hydrologique : Erreur dans l'étude des systèmes de gestion des eaux pluviales ou usées, entraînant des infiltrations, des érosions ou des problèmes de nappe phréatique.
Dommage Décennal Direct : Étant donné que vos études (plans, notes de calcul, CCTP) sont indispensables à la solidité de l'ouvrage, vous êtes considéré comme un constructeur au sens de la loi. Votre faute engage la Garantie Décennale en cas de désordres affectant la solidité du bâtiment.
🛡️ RC Pro : Couverture des Missions Géotechniques et de la Décennale
Pour le BET Géotechnique, la RC Pro est essentielle pour couvrir les conséquences financières et juridiques liées à l'intégralité de vos missions :
Couverture Décennale : Votre RC Pro doit impérativement inclure la couverture de l'obligation d'assurance décennale pour l'ensemble des études structurelles que vous fournissez.
Couverture Spécifique : L'assurance doit couvrir les missions G1 à G5, la rédaction des CCTP et des rapports spécifiques sur les dangers.
Protection Juridique : Elle est vitale pour gérer les litiges de partage de responsabilité avec les autres BET (structure, VRD) ou l'architecte, ou les contestations d'entreprises sur l'interprétation de vos études de sol.
💼 Choisissez la Couverture Adaptée à la Stabilité Souterraine
Votre expertise est la fondation de tout projet. Votre assurance doit couvrir explicitement la Géotechnique, les études d'hydrologie (sans direction de travaux) et l'engagement décennal.
Ne laissez pas le risque gâcher la stabilité de vos analyses.
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