En tant que Bureau d'Études Techniques (BET) Thermique, vous êtes au cœur de l'efficacité énergétique et de la décarbonation du bâtiment. En collaboration avec l'architecte, vous réalisez les études de faisabilité, les notes de calcul de dimensionnement et les plans pour garantir la performance thermique des ouvrages neufs ou réhabilités.
Votre expertise repose sur le respect strict des réglementations (comme la RT 2012 ou la RE 2020) et la justesse de vos calculs. Une erreur dans une modélisation peut engendrer une non-conformité coûteuse. Votre Assurance Responsabilité Civile Professionnelle (RC Pro) doit être adaptée à ce risque technique et réglementaire.
🎯 Le Risque de l'Erreur de Modélisation et du Surcoût 📉
Votre responsabilité est engagée par la promesse de performance énergétique. Votre RC Pro doit être robuste face à :
Faute de Calcul/Modélisation 📝 : Une erreur dans le dimensionnement des systèmes (isolation, chauffage, ventilation) qui conduit à une non-conformité du bâtiment aux exigences de la réglementation thermique (RT/RE). Le permis de construire pourrait être remis en cause.
Dommages Immatériels (Surcoût) : Le maître d'ouvrage subit un préjudice financier en raison de la nécessité de reprendre les travaux pour atteindre le niveau de performance énergétique promis, ou doit faire face à des factures de chauffage excessives.
Pièces Écrites Défaillantes : Le CCTP (Cahier des Clauses Techniques Particulières) que vous rédigez pour la consultation des entreprises est imprécis ou erroné, menant à une mauvaise exécution des travaux.
🛡️ RC Pro : Couverture des Études de Faisabilité et des CCTP
Pour le BET Thermique, la RC Pro est essentielle pour couvrir les conséquences financières et juridiques liées à la conception et à la rédaction des documents de marché :
Couverture Complète : L'assurance doit couvrir les études de faisabilité, l'élaboration des plans (conception à exécution), l'édition des notes de calcul de dimensionnement et la rédaction des CCTP.
Protection Juridique : Elle est vitale pour gérer les litiges avec les entreprises (contestation des calculs de performance), les architectes (partage de responsabilité), ou les maîtres d'ouvrage qui estiment que le confort thermique n'est pas au rendez-vous.
💼 Choisissez la Couverture Adaptée à l'Efficacité Énergétique
Votre expertise est dans la garantie de la performance. Votre assurance doit couvrir explicitement l'ingénierie thermique, le respect des normes réglementaires (RT/RE), et la gestion des pièces écrites (CCTP).
Ne laissez pas le risque gâcher l'efficacité de vos projets.
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