En tant que Bureau d'Études Techniques (BET) VRD, vous assurez la conception technique des espaces extérieurs d'un projet (voiries, parkings, trottoirs, assainissement, réseaux secs et humides). En collaboration avec l'architecte et/ou le paysagiste, vous réalisez les études, les notes de calcul et les plans d'exécution.
Votre expertise est essentielle à la fonctionnalité, à l'accessibilité et à la gestion des eaux. Une erreur dans le dimensionnement d'un réseau d'assainissement ou d'une voirie peut entraîner des inondations ou des désordres majeurs. Votre Assurance Responsabilité Civile Professionnelle (RC Pro) doit être adaptée à ce risque souvent sous-estimé.
🎯 Le Risque d'Inondation, d'Affaissement et de Dommage Décennal 🌊
Votre responsabilité est engagée par la fiabilité des infrastructures extérieures. Votre RC Pro doit être robuste face à :
Faute de Conception Hydraulique/Routière 📝 : Une erreur dans le dimensionnement des réseaux d'eaux pluviales (VRD) ou des chaussées qui conduit à un affaissement des sols, à des inondations sur le site ou à une mauvaise évacuation des eaux usées.
Non-Conformité d'Accessibilité : Non-respect des normes d'accessibilité (PMR) ou de sécurité routière dans la conception des trottoirs ou des voiries.
Dommages Décennaux : Les réseaux enterrés et les voiries sont considérés comme des éléments essentiels. Une faute de conception qui rend l'ouvrage (ou son accès) impropre à sa destination engage votre Garantie Décennale.
Pièces Écrites Défaillantes : Le CCTP que vous rédigez est imprécis, entraînant une mauvaise exécution des travaux (espaces verts, couches de forme de la voirie).
🛡️ RC Pro : Couverture des Documents Graphiques et des Réseaux Enterrés
Pour le BET VRD, la RC Pro est essentielle pour couvrir les conséquences financières et juridiques liées à l'intégralité de vos études sur les réseaux et les aménagements extérieurs :
Couverture Décennale : Votre RC Pro doit garantir votre responsabilité décennale découlant de vos études (risque d'inondation, stabilité des voiries).
Couverture Spécifique : L'assurance doit couvrir l'élaboration des plans d'exécution, des descriptifs techniques pour les VRD et les espaces verts, les notes de calcul de dimensionnement et la rédaction des CCTP.
Protection Juridique : Elle est vitale pour gérer les litiges de partage de responsabilité avec le paysagiste, les entreprises de terrassement, ou le maître d'ouvrage en cas de désordre sur les accès ou les réseaux enterrés.
💼 Choisissez la Couverture Adaptée à l'Aménagement Extérieur
Votre expertise est la garantie de la fonctionnalité de l'accès et de l'évacuation. Votre assurance doit couvrir explicitement l'ingénierie VRD, la gestion des eaux et l'engagement décennal indirect.
Ne laissez pas le risque gâcher l'accès à vos ouvrages.
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