En tant qu'éditeur de logiciels ou développeur, votre code est le cœur de métier de vos clients. Que vous fournissiez des logiciels sur mesure, des progiciels métiers, des plateformes d'intermédiation ou des outils de sécurité, votre responsabilité est engagée par la performance et la fiabilité de vos solutions.
Une erreur dans un algorithme, un bug dans un progiciel de gestion ou une faille de sécurité dans un firewall peut paralyser une organisation. Votre Assurance Responsabilité Civile Professionnelle (RC Pro) doit être adaptée à ce risque de haute technicité.
🎯 Le Risque d'Erreur de Code et de Faute Applicative 📉
Votre responsabilité est engagée par la qualité et la continuité des outils que vous mettez à disposition. Votre RC Pro doit être robuste face à :
Faute de Conception / Bug Logiciel 📝 : Une erreur dans le code (logiciel système, application métier ou base de données) qui entraîne une perte de données, un dysfonctionnement ou une mauvaise analyse de la part de l'utilisateur (préjudice immatériel).
Non-Performance du Progiciel : Le logiciel général à usage professionnel (bureautique, gestion de projet) ou l'application métier ne fonctionne pas comme promis ou ne répond pas au cahier des charges, entraînant un préjudice financier pour le client.
Risque de Sécurité 🛡️ : Faute dans la conception ou la maintenance de logiciels de sécurité (antivirus, firewall) ou de logiciels liés à la Blockchain qui entraîne une vulnérabilité.
Plateformes et Chatbots : Défaut de fonctionnement d'un chatbot (dialogueur) ou d'une plateforme de mise en relation, entraînant une perte de business pour le client.
🛡️ RC Pro : Couverture du Logiciel Sur-Mesure au CCTP
Pour les professionnels de l'Édition et du Développement Logiciel, la RC Pro est essentielle pour couvrir l'intégralité de vos services :
Couverture Complète : L'assurance doit couvrir l'édition de tous les types de logiciels (réseau, outils de développement, applicatifs métiers, utilitaires, sur mesure) ainsi que la conception, l'écriture des programmes et l'adaptation/configuration de logiciels existants.
Services Annexes : Elle couvre également la Tierce Maintenance, l'Installation et la Commercialisation de licences développées par des tiers.
Protection Juridique : Elle est vitale pour gérer les litiges contractuels (non-conformité aux spécifications), les conflits de propriété intellectuelle sur le code, ou les réclamations sur la maintenance.
💼 Un Périmètre Maîtrisé pour une Protection Ciblé
Il est important de noter que votre RC Pro spécialisée exclut les risques les plus critiques du marché (médical/diagnostic, finance/paiement sécurisé, contrôle industriel, aéronautique). Cette maîtrise du périmètre permet d'optimiser le coût de votre assurance pour les risques spécifiques que vous assumez (gestion de données, bureautique, logiciels sur mesure).
Ne laissez pas le risque gâcher la valeur ajoutée de votre code.
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