Vous intervenez en Maîtrise d'Œuvre sur des missions partielles, couvrant des phases spécifiques allant du diagnostic (DIA) à l'assistance à la réception (AOR). Votre rôle est de fournir des études, des plans et une coordination essentielle à la réussite du projet.
Votre responsabilité est engagée par la qualité de vos livrables intellectuels, votre expertise en conception et l'efficacité de votre direction des travaux. Votre Assurance Responsabilité Civile Professionnelle (RC Pro) doit être adaptée à l'ensemble des phases critiques de votre intervention.
🎯 Le Risque Intellectuel et Chronologique du BTP 📅
Votre responsabilité est engagée sur la justesse de vos études et la gestion du planning. Votre RC Pro doit être robuste face à :
Faute de Conception (ESQ, APS, APD, PRO) 📝 : Une erreur ou une omission dans la conception des plans (y compris les études d'exécution EXE) qui génère un coût de reprise ou un dysfonctionnement de l'ouvrage.
Faute de Coordination (OPC, DET) ⏱️ : Un manquement dans l'Ordonnancement, Pilotage, Coordination (OPC) ou la Direction de l'Exécution des Travaux (DET) qui entraîne un retard du chantier et des pénalités pour le maître d'ouvrage (préjudice immatériel).
Manquement aux Contrats (ACT, AOR) : Faute dans l'Assistance aux Contrats de Travaux (ACT) ou l'Assistance aux Opérations de Réception (AOR) qui laisse une non-conformité non détectée ou non corrigée.
Exclusion Clé : Il est crucial de noter que votre RC Pro couvre l'ingénierie et le pilotage, à l'exclusion de l'exécution de tous travaux de bâtiment et des missions totales ou partielles de réalisation.
🛡️ RC Pro : Couverture Complète de la Mission (DIA à AOR)
Pour le professionnel en Maîtrise d'Œuvre Partielle, la RC Pro est essentielle pour couvrir les conséquences financières et juridiques de l'intégralité de vos phases :
| Phases Couvertes | Type de Risque Assuré |
| Étude (DIA, ESQ, APS, APD, PRO, EXE) | Faute de conception, erreur de plan, erreur de dimensionnement. |
| Assistance (ACT, VISA) | Faute dans l'aide à la contractualisation et la validation des plans d'exécution des entreprises. |
| Travaux (DET, OPC, AOR) | Faute dans la surveillance (DET) ou la gestion du planning et des interfaces (OPC). |
Exporter vers Sheets
Protection Juridique : Elle est vitale pour gérer les litiges de partage de responsabilité avec les entreprises ou l'architecte, ou les conflits contractuels avec le maître d'ouvrage.
💼 Choisissez la Couverture Adaptée à la Chaîne de Responsabilité
Votre expertise est la réussite du projet, phase par phase. Votre assurance doit couvrir explicitement l'ensemble des missions de la Loi MOP auxquelles vous participez.
Ne laissez pas le risque gâcher la valeur de vos études et de votre pilotage.
👉 Obtenez Votre Devis RC Pro et Protection Juridique !
Sécurisez votre activité de Maîtrise d'Œuvre Partielle avec une couverture sur mesure, adaptée aux risques de conception intellectuelle et de pilotage.
Faites votre devis en ligne sur notre site ici : https://www.lma5pcourtage.fr/helpdesk/service-clientele-1
#RCPro #MaîtriseDOeuvre #BTP #OPC #Assistance #ProtectionJuridique
